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19 avril 2021

Import de voitures : conseils pour acheter une voiture sans frontières

Si vous voulez économiser lors de l'achat d'une voiture, jetez un coup d'œil de l'autre côté de la frontière : les voitures neuves peuvent être jusqu'un tier moins chères dans les pays voisins. Mais le cœur ne bat pas toujours pour un nouveau modèle. Des voitures d'occasion de toutes sortes peuvent également être importées du monde entier, cependant, il y a quelques points à prendre en compte.

Il peut être intéressant d'importer au sein de l'UE

La plus grande usine de BMW ne se trouve pas en Allemagne, mais en Caroline du Sud. C'est là que sont principalement construits les SUV (Véhicule Utilitaire Sport) demandés dans le monde entier. Cela fait de l'entreprise munichoise le premier exportateur de voitures aux États-Unis.

Cet exemple montre que l'industrie automobile réfléchit globalement. Toutefois, cela ne s'applique qu'à la production, pas aux prix qui diffèrent d'un pays à l'autre. Ceci est particulièrement vrai dans l'espace économique européen. Par exemple, le même modèle actuel de Golf coûte moins cher en Espagne qu'en Allemagne. La raison de ces fluctuations de prix est la tarification nette des fabricants, basée sur le pouvoir d'achat du marché concerné. Cela signifie que l'importation d'un véhicule offre une alternative favorable, mais uniquement dans le segment du volume. Plus la voiture est chère, plus la différence est faible.

Prix annuel moyen des voitures d'occasion par pays

Prix annuel moyen des voitures d'occasion par pays

(Source : autoscout24.de)

Les règles fiscales appliquées sont relatives au lieu d'enregistrement

Les droits et taxes à payer pour une voiture sont relatifs au pays ou le véhicule est immatriculé. Il n'y a donc pas de frais d'immatriculation dans le pays d'origine de la voiture. Par exemple : en Italie, vous payez des droits pour l'enregistrement dans le Pubblico Registro Automobilistico. Mais, si la voiture va en Allemagne, ce sont les tarifs standards allemands qui s'appliquent. En outre, les taux de TVA sont réduits. En Suède, le taux est de 25 %. Aux Pays-Bas et en Espagne, la TVA est de 21 %, alors qu'elle n'est que de 19 % en Allemagne. Cela réduit déjà le prix du véhicule d'au moins 2 %.

Lorsque la voiture arrive à destination, il faudra déclarer la TVA dans un certain délai. En Allemagne, par exemple, ce délai est de dix jours avec l'annexe USt 1 B, qui porte le nom accrocheur de "Umsatzsteuererklärung für die Fahrzeugeinzelbesteuerung" (déclaration de TVA pour la taxation des véhicules individuels). Si la TVA n'est pas due (comme par exemple, en Suisse), veuillez l'indiquer dans le contrat d'achat.

Si vous décidez d'importer dans l'UE, vous avez plusieurs possibilités : soit vous recherchez un véhicule auprès d'un concessionnaire dans le pays de l'UE via les marchés en ligne, soit vous contactez un vendeur spécialisé dans les importations dans votre région. Il est important qu'il s'agisse d'un concessionnaire automobile et non d'un agent. Ce n'est qu'alors que les règles de garantie pour les concessionnaires s'appliquent.

S'il s'agit d'un concessionnaire à l'étranger, il faudra vérifier certaines choses, comme l’impression sur le site Web. L'adresse, les coordonnées, le nom de la direction et, dans la plupart des cas, le numéro fiscal y sont notés. Si les informations ne sont pas complètes, la prudence est de mise.

L'assureur Allianz signale encore une chose : en cas de litige, c'est le système juridique du pays où l'achat a été effectué qui s'applique. Le contrat d'achat étant généralement rédigé dans la langue du pays, une traduction pourrait être nécessaire, y compris la traduction de la facture.

N'achetez jamais une voiture d'occasion sans avoir effectué un contrôle approfondi

Dans le cas des voitures d'occasion, il est essentiel de concorder les informations de vente avec l'historique des voitures d'occasion CARFAX. Toutefois, cela ne remplace pas un essai routier. Si un essai n'est pas possible (par exemple, en raison de distance), il convient de demander au vendeur un rapport d'inspection technique à jour.

Selon le Centre Européen des Consommateurs (CEC), ce rapport d’inspection est l'un des documents d'immatriculation requis si la voiture a plus de trois ans. Le bureau d'immatriculation indiquera si le rapport du pays d'origine est également accepté. En outre, lors de l'immatriculation d'un véhicule provenant pays hors de l'UE, il faudra présenter "le certificat de conformité CE ou papier COC". Si ce document n'est pas disponible, il peut être demandé au fabricant. Si le formulaire n'existe pas (par exemple dans le cas de réimportations depuis un pays hors de l'UE ou de véhicules modernisés), un certificat complet d'un atelier de contrôle, accompagné d'une fiche technique, doit être présenté. Enfin, il y a la notification d'acquisition intracommunautaire (pour les véhicules neufs) qui est disponible auprès du bureau d'immatriculation, selon l’EVZ.


💡 Même si le terme de réimportation est souvent utilisé en langue courante, il n'est pas toujours correct. Si la voiture vient de l'étranger, il ne s'applique que si elle est vendue dans le pays où elle a été produite. Exemple : une Audi d'Ingolstadt qui est importée en Allemagne depuis la Pologne est une réimportation. Une Seat, en revanche, n'est qu’une importation puisqu'elle est fabriquée à Martorell, près de Barcelone.


Attention à l'achat d'une voiture particulière

Les voitures de collection ne se trouvent généralement pas dans les garages des concessionnaires, mais sont proposées par des particuliers. Si le vendeur est un particulier, il convient de vérifier encore davantage l'historique du véhicule via CARFAX. C'est de l'argent bien dépensé. Malheureusement, il existe des éléments criminels dans le commerce privé. Les vendeurs demandent souvent une caution de quelques milliers d'euros à l'avance pour le transport ou pour d'autres raisons douteuses. On ne peut que mettre en garde : "Attention au piège !" ; surtout si le vendeur insiste pour un virement bancaire rapide.

Les véhicules en provenance des États-Unis sont des importations populaires

Les amateurs de véhicules américains emblématiques devraient obtenir une photo aussi précise que possible de la voiture avant de négocier la vente. En effet, les réparations et restaurations aux États-Unis sont parfois effectuées à un niveau de qualité inférieur à celui de l'Europe. Ici aussi, l'historique des voitures d'occasion CARFAX constitue une bonne base de recherche.

Depuis l’an 2000, 1,7 million de véhicules ayant subi des dommages antérieurs ont été exportés des États-Unis vers l'Europe. Nous avons compilé pour vous l'évolution des cinq dernières années dans les Perspectives du marché des voitures d'occasion CARFAX. Derrière ces chiffres abstraits se cachent 1,7 million d'histoires et de destins individuels. Des personnes qui ont économisé pendant longtemps pour leur nouvelle voiture, mais qui n'ont reçu qu'une voiture de qualité inférieure et, dans certains cas, même dangereuse. Si l'on se base sur le prix moyen de 22 995 euros (calculé par une grande plateforme de vente en ligne de voitures d'occasion pour sept pays européens), près de 40 milliards d'euros ont été dépensés pour des véhicules présentant des dommages antérieurs.

Nombre d'importations américaines en Europe – véhicules à risque

Importations américaines en Europe – véhicules à risque

Autre conseil : calculez les coûts supplémentaires avant de finaliser l'achat. Les coûts d'importation d'une voiture peuvent s'ajouter au prix de vente d'une voiture américaine. Ils comprennent les taxes d'importation, les droits de douane, l'assurance et les frais de transport, ainsi que l'immatriculation. Sans compter les éventuels frais de modifications technique - pour les véhicules américains, il s'agit des feux, dont on vérifie la conformité au contrôle technique, des pneus (s'il manque un marquage CE ou ECE) ou du système de navigation, qui doit être adapté à l'Europe. Le même principe s'applique aux valeurs maximales autorisées en Europe concernant les émissions de CO2 et le niveau sonore. Les véhicules américains ne sont pas seulement contrôlés par la douane, mais doivent être présentés à l'inspection principale. Cela relativise une fois de plus le prix d'achat. L'ADAC (club automobile général allemand et plus grande association automobile d'Europe) l'a démontré avec l'exemple d'un prix d'achat de 15 000 dollars (la douane allemande convertit le montant en euros au taux de change du jour) :

Prix d'achat de 15 000 $ converti en 13 805 €

  • + transport et assurance jusqu'au port allemand : environ 767 €

  • + 10 % de droits de douane : 1 457 €

  • + 19 % de taxe sur les importations : 3 046 €

  • = total de 19 075 €

La bonne nouvelle : aucun droit de douane n'est perçu sur les voitures classiques en provenance des États-Unis – contrairement aux voitures d'occasion normales. Autre avantage : un taux réduit de TVA à l'importation de sept pour cent s'applique. Pour être éligible, la voiture doit être dans son état d'origine, ne pas avoir subi de modifications fondamentales au niveau du châssis, de la direction, des freins ou du moteur, être âgée de 30 ans ou ne plus être produite. Sinon, selon l'ADAC, une taxe de 10 % s'applique dans toute l'UE. Selon le club automobile, les droits d'importation sont ajoutés à la valeur dite C.I.F. (C.I.F. signifie Cost, Insurance and Freight). Elle est calculée à partir du prix d'achat, plus l'assurance, plus les frais d'emballage et de transport. Le montant de la TVA à l'importation est déterminé sur la base de la valeur C.I.F. et des droits d'importation.

Il ne reste plus qu'à transporter la voiture des États-Unis vers l'UE. Cela peut prendre jusqu'à quatre semaines, si la voiture se trouve déjà au port avec papiers complets trois jours avant le chargement. Il est possible pour tout le monde d'organiser cela, mais cela coûte des nerfs. Vu sous cet angle, engager un professionnel pour 1 600 à 2 000 euros peut être une bonne affaire.

Une fois que la voiture importée - qu'elle soit neuve ou rare - est immatriculée sur les routes locales, rien ne s'oppose plus au plaisir de la conduire avec assurance.

Outre les documents relatifs au véhicule, le contrat et la facture, le Certificat de Titre de Propriété est nécessaire pour les véhicules d'occasion. Cependant, ce document ne fournit pas d'informations sur les anciens propriétaires du véhicule. Pour les véhicules neufs, vous avez besoin de l'original du Certificat d'Origine, y compris deux copies notariées des faces avant et arrière.

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